PROGRAMME

Contexte mondial et approche comparée des stratégies de sobriété foncière

Les enjeux du changement climatique et réflexion prospective autour des défis du monde de demain
Témoignage de Nicolas Vanier, Aventurier, écrivain et réalisateur

Présentation de la séance et de la problématique
Daniel Aïnama, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Contexte climatique, démographique et spatial à l’échelle mondiale
Virginie Raisson-Victor, Géopolitologue et prospectiviste, Présidente du GIEC des Pays-de-la-Loire
Françoise VIMEUX, Climatologue, Directrice de recherche à l’Institut de recherche pour le développement

De la loi LOF au ZAN
Jean-Claude Galléty, Urbaniste OPQU

Approche comparée des stratégies de sobriété et d’aménagement
Francis Roy, Université de Laval, Ville de Québec
Raphaël Languillon-Aussel, Chercheur à l’Institut français de recherche sur le Japon, à Tokyo, et chercheur associé à l’Université de Genève

La situation en France

Présentation de la séance et de la problématique
Laurent Fuchs, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Appréhender la notion de sol et le rapport à la propriété
Jean Guiony, Directeur de l’Institut de la Transition Foncière.
Marc Kaszynski, Président du LIFTI et ancien directeur de l’EFP du Nord-Pas-de-Calais
Claude Bourguignon, microbiologiste des sols, fondateur du laboratoire d’analyse microbiologique des sols (LAMS21)
Jean-Jacques Herin, Président de l’ADOPTA, spécialiste de l’amélioration des fonctions hydriques des sols

Les controverses du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France et du Grand Chalon
David Lisnard, Président de l’AMF et Maire de Cannes
Philippe Alpy, Président de l’association nationale des EPFL et Maire de Frasne

Les transformations induites pour les différents acteurs de l’aménagement
Amaury Krid, Urbaniste, Responsable du pôle observation foncière et planification, Agence Aguram Metz, Grand Est
Laurent Vigneau, Co-Président de la Société Française des Urbanistes et Directeur de l’innovation du Groupe Artélia
Gabriel Humbert, Urbaniste et Directeur des projets urbains et de la stratégie immobilière chez VIVEST
Eric Peigné, Responsable d’unité ADFU à la direction départementale des territoires d’Indre-et-Loire

Sous réserve d’inscription et dans la limite des places disponibles.

La sobriété foncière en zone urbaine

Ouverture
Bertrand Warin, géomètre-expert
Jean-Baptiste Blanc, Sénateur du Vaucluse
Jean-Louis Vincent, adjoint au Maire de la Ville d’Aix-en-Provence, délégué à l’urbanisme

Ville dense et intense : les défis à relever

Table ronde
L’avis d’experts :

Trajectoire du ZAN 2031, est-ce qu’on y est ?
Rémi Delattre, Agrégé en géographie

Densité, compacité, Pourquoi l’intensité urbaine est la solution ?
Vincent Fouchier, Directeur prospective et conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence (au sein de la Direction Générale des Services)

Où densifier et comment ?
Thomas Hanss, Villes Vivantes énergie

L’exploitation du foncier aérien, potentiel et obstacle
Didier Mignery, UPFACTOR – Facilitateur de surélévation
Xavier Babikian CANUPI – Surélévation et rénovation énergétique

Débat :

Eric Méry, Conseiller Municipal Spécial délégué à l’urbanisme et l’aménagement durable, la stratégie patrimoniale, la valorisation et la protection du patrimoine municipal et les édifices Culturels de Marseille
Christophe Rivenq, Président d’Alès Métropole
Marise Faye, Adjointe en charge de l’urbanisme à Montpellier
Laure Casanova, Maître de conférences université Avignon

Quelle Nature pour la ville de demain ?

Table ronde
L’avis d’experts :

Marseille s’engage pour le retour de la nature en ville
Jean-Baptiste Griesmar, architecte Région Marseille

L’eau et le végétal au secours de nos villes. Adapter nos villes au réchauffement climatique par l’eau et le paysage
Jean-Marc Bouillon, paysagiste TAKAHE Conseil

L’exemple de la SPL AGATE Société publique locale d’aménagement de l’agglomération de Nîmes
Julien Plantier, 1er adjoint délégué à l’urbanisme de la ville de Nîmes et Président de la SPL AGATE

Débat :

Rudy Ricciotti, Architecte Marseille « le béton en garde à vue »
Louis Bénech, paysagiste
Nassera Benmarnia, Adjointe au Maire de Marseille en charge des espaces verts, des parcs et jardins et du retour de la nature en ville

Vers une mutation des zones commerciales en quartiers de vie

Table ronde
L’avis d’experts :

Loger sans artificialiser c’est facile
Etienne Dupuy, Directeur Général de Ceetrus

Une mutation urbaine programmée
Arnaud Diguet, Directeur des opérations, EpaMarne – EpaFrance

Une nouvelle mixité à inventer
Laurent Vigneau, Directeur R&D et Innovation du groupe Artelia / Co-président de la Société Française des Urbanistes

Débat :

Anne Démians, Architecte Urbaniste
M. Yann CLERC, chargé de mission Action Cœur de Ville

Conclusion
Claude Bertolino, Directrice générael de l’EPF PACA, représentante de l’Etat
Bertrand Warin, géomètre-expert

Les solutions proposées pour mettre en œuvre une trajectoire de sobriété foncière

Présentation de la séance et de la problématique
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Quelles transformations induites pour les géomètres-experts en fonction des territoires ?
Fabien Palfroy, Président de séance locale La Rochelle (thématique : la sobriété foncière en zone littorale)
Vincent Roth, Président de séance locale Epernay (thématique : la sobriété foncière en zone rurale et péri-urbaine)
Bertrand Warin, Président de séance locale Aix-en-Provence (thématique : la sobriété foncière en zone urbaine)
Ariane Laventure, Présidente de séance locale Fort-de-France (thématique : la sobriété foncière en zone forestière et biodiversité)

Quelles transformations induites par la trajectoire de sobriété foncière pour les géomètres-experts ?
Dominique Desjeux, anthropologue et sociologue, professeur émérite à l’université Paris Sorbonne, et Jeanne Piedallu, sociologue
Analyse croisée des contraintes engendrées par la trajectoire de sobriété foncière, leur niveau d’acceptabilité et les potentialités de transformation du métier de géomètre-expert

Philippe Cachod, Président de la commission Aménagement foncier OGE
Arnaud Futeul, Président de la commission Foncier OGE
Gérard Roulleau, Président de la commission Copropriété/Volumes OGE
Claude Barneron, Président de la commission Urbanisme OGE
Quelles transformations induites par la trajectoire Zan en fonction des activités du géomètre-expert ?

Christian Rapha, Maire de la commune de Saint-Pierre (Martinique) et les étudiants en compétitions lors de l’Expert Game 2024
Les futurs géomètres-experts sont-ils prêts à s’approprier les transformations induites par la loi Climat & Résilience ?

Des transformations qui constituent une opportunité pour réapprendre à aménager un cadre de vie durable et désirable

Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste
Synthèse des tables rondes

Des sols vivants, l’autre richesse du foncier ?
Philippe Billet, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut de droit de l’Environnement à l’université de Lyon
Maylis Desrousseaux, Maîtresse de Conférences à l’Ecole d’urbanisme de Paris
Cécile Claveirole, ingénieure agricole, membre de France Nature Environnement et du Conseil économique social et environnemental
Sandrine Larramendy, paysagiste conceptrice urbaniste
Michel Greuzat, géomètre-expert
Quelles solutions pour préserver nos sols vivants, leur résilience, leur qualité agronomique, leur fonctionnalité et leur valeur environnementale ?

Diviser pour mieux…optimiser le foncier, équilibre fragile ?
Erwan Marolleau, Directeur Prospective SAFER PACA
Aurore Merlet, Juriste consultante et formatrice en droit immobilier
Pascale Hervouet-Lagadic, ex Présidente du Bureau d’étude ATLAM spécialisé dans l’expertise environnementale et l’accompagnement des projet d’aménagement
Etienne Saint-Aubin, géomètre-expert
Quelles solutions pour aménager et restructurer le parcellaire foncier afin d’atteindre les objectifs de la loi climat & Résilience ?

Renaturer le bâti et reconstruire la ville sur la ville, deux impératifs contradictoires
Philippe Clergeau, Professeur écologue au Museum d’histoire naturelle
Jean-François Rouhaud, Avocat spécialisé en droit de l’urbanisme et de l’immobilier
Jacqueline Osty, paysagiste urbaniste
Denis Caraire, Président de l’OPQU, Directeur de Villes vivantes
Xavier Prigent, géomètre-expert
Quelles solutions pour renaturer et désartificialiser le tissu urbain constitué, recomposer les espaces et le bâti ?

Osons transformer l’acte d’aménager en cohérence avec la trajectoire de sobriété foncière !
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Propos conclusifs

Synthèse des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Philippe Pacaud, Rapporteur général des Assises Nationales de la Sobriété Foncière

Clôture des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts

Tirage au sort et dévoilement de l’œuvre créée par Ludovic Baron, artiste photographe, pour les Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Ludovic Baron, Artiste Photographe

Contexte mondial et approche comparée des stratégies de sobriété foncière

Les enjeux du changement climatique et réflexion prospective autour des défis du monde de demain
Témoignage de Nicolas Vanier, Aventurier, écrivain et réalisateur

Présentation de la séance et de la problématique
Daniel Aïnama, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Contexte climatique, démographique et spatial à l’échelle mondiale
Virginie Raisson-Victor, Géopolitologue et prospectiviste, Présidente du GIEC des Pays-de-la-Loire
Françoise VIMEUX, Climatologue, Directrice de recherche à l’Institut de recherche pour le développement

De la loi LOF au ZAN
Jean-Claude Galléty, Urbaniste OPQU

Approche comparée des stratégies de sobriété et d’aménagement
Francis Roy, Université de Laval, Ville de Québec
Raphaël Languillon-Aussel, Chercheur à l’Institut français de recherche sur le Japon, à Tokyo, et chercheur associé à l’Université de Genève

La situation en France

Présentation de la séance et de la problématique
Laurent Fuchs, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Appréhender la notion de sol et le rapport à la propriété
Jean Guiony, Directeur de l’Institut de la Transition Foncière.
Marc Kaszynski, Président du LIFTI et ancien directeur de l’EFP du Nord-Pas-de-Calais
Claude Bourguignon, microbiologiste des sols, fondateur du laboratoire d’analyse microbiologique des sols (LAMS21)
Jean-Jacques Herin, Président de l’ADOPTA, spécialiste de l’amélioration des fonctions hydriques des sols

Les controverses du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France et du Grand Chalon
David Lisnard, Président de l’AMF et Maire de Cannes
Philippe Alpy, Président de l’association nationale des EPFL et Maire de Frasne

Les transformations induites pour les différents acteurs de l’aménagement
Amaury Krid, Urbaniste, Responsable du pôle observation foncière et planification, Agence Aguram Metz, Grand Est
Laurent Vigneau, Co-Président de la Société Française des Urbanistes et Directeur de l’innovation du Groupe Artélia
Gabriel Humbert, Urbaniste et Directeur des projets urbains et de la stratégie immobilière chez VIVEST
Eric Peigné, Responsable d’unité ADFU à la direction départementale des territoires d’Indre-et-Loire

La sobriété foncière en zone Forestière et biodiversité

Ouverture
Introduction et présentation de la séance par Ariane Laventure, géomètre-expert

Changement climatique et biodiversité : les constats
Audrey Pastel, Thèse sur l’adaptation au changement climatique sur nos territoires
Alexis Cefber, DEAL Martinique
M. Manuel Etienne, Entomologiste médical. Directeur du Centre de démoustication et de recherches entomologiques
Jeanne de Reviers – Conservatoire botanique de la Martinique (Urbaniste Paysager de formation)

Comment inverser le processus grâce à la sobriété foncière ? Comment réinventer les activités anthropiques afin qu’elles soient vertueuses ? Retour d’expériences
Michel Greuzat, géomètre-expert
Benoît Bonté – SAFEGE*
Brian Padilla – Pôle recherche expertise MNHN
La compensation carbone : quoi et comment ?

Eric Cajoly, délégué régional Ile-de-France et Outre-Mer de l’IGN.
Doris Joseph Marie-Luce, Responsable du Service Environnement et Cadre de vie à la Mairie du Lamentin
Philippe Couture, Géomètre-expert
Lutter contre le changement climatique : inventorier, suivre, aménager-gérer

Audrey Pastel, Thèse sur l’adaptation au changement climatique sur nos territoires
S’adapter au changement climatique : anticiper

Les projets politiques pour la biodiversité (Table Ronde)
Sylvie Gustave dit Duflo, Présidente de l’OFB, Présidente de l’Agence régionale de la Biodiversité des Îles de Guadeloupe Vice-Présidente de Région
Harry Durimel, Maire de Pointe-à-Pitre – Avocat
Marcellin Nadeau, Député – membre de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Conclusion
Ariane Laventure, géomètre-expert

Sous réserve d’inscription et dans la limite des places disponibles.

Les solutions proposées pour mettre en œuvre une trajectoire de sobriété foncière

Présentation de la séance et de la problématique
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Quelles transformations induites pour les géomètres-experts en fonction des territoires ?
Fabien Palfroy, Président de séance locale La Rochelle (thématique : la sobriété foncière en zone littorale)
Vincent Roth, Président de séance locale Epernay (thématique : la sobriété foncière en zone rurale et péri-urbaine)
Bertrand Warin, Président de séance locale Aix-en-Provence (thématique : la sobriété foncière en zone urbaine)
Ariane Laventure, Présidente de séance locale Fort-de-France (thématique : la sobriété foncière en zone forestière et biodiversité)

Quelles transformations induites par la trajectoire de sobriété foncière pour les géomètres-experts ?
Dominique Desjeux, anthropologue et sociologue, professeur émérite à l’université Paris Sorbonne, et Jeanne Piedallu, sociologue
Analyse croisée des contraintes engendrées par la trajectoire de sobriété foncière, leur niveau d’acceptabilité et les potentialités de transformation du métier de géomètre-expert

Philippe Cachod, Président de la commission Aménagement foncier OGE
Arnaud Futeul, Président de la commission Foncier OGE
Gérard Roulleau, Président de la commission Copropriété/Volumes OGE
Claude Barneron, Président de la commission Urbanisme OGE
Quelles transformations induites par la trajectoire Zan en fonction des activités du géomètre-expert ?

Christian Rapha, Maire de la commune de Saint-Pierre (Martinique) et les étudiants en compétitions lors de l’Expert Game 2024
Les futurs géomètres-experts sont-ils prêts à s’approprier les transformations induites par la loi Climat & Résilience ?

Des transformations qui constituent une opportunité pour réapprendre à aménager un cadre de vie durable et désirable

Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste
Synthèse des tables rondes

Des sols vivants, l’autre richesse du foncier ?
Philippe Billet, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut de droit de l’Environnement à l’université de Lyon
Maylis Desrousseaux, Maîtresse de Conférences à l’Ecole d’urbanisme de Paris
Cécile Claveirole, ingénieure agricole, membre de France Nature Environnement et du Conseil économique social et environnemental
Sandrine Larramendy, paysagiste conceptrice urbaniste
Michel Greuzat, géomètre-expert
Quelles solutions pour préserver nos sols vivants, leur résilience, leur qualité agronomique, leur fonctionnalité et leur valeur environnementale ?

Diviser pour mieux…optimiser le foncier, équilibre fragile ?
Erwan Marolleau, Directeur Prospective SAFER PACA
Aurore Merlet, Juriste consultante et formatrice en droit immobilier
Pascale Hervouet-Lagadic, ex Présidente du Bureau d’étude ATLAM spécialisé dans l’expertise environnementale et l’accompagnement des projet d’aménagement
Etienne Saint-Aubin, géomètre-expert
Quelles solutions pour aménager et restructurer le parcellaire foncier afin d’atteindre les objectifs de la loi climat & Résilience ?

Renaturer le bâti et reconstruire la ville sur la ville, deux impératifs contradictoires
Philippe Clergeau, Professeur écologue au Museum d’histoire naturelle
Jean-François Rouhaud, Avocat spécialisé en droit de l’urbanisme et de l’immobilier
Jacqueline Osty, paysagiste urbaniste
Denis Caraire, Président de l’OPQU, Directeur de Villes vivantes
Xavier Prigent, géomètre-expert
Quelles solutions pour renaturer et désartificialiser le tissu urbain constitué, recomposer les espaces et le bâti ?

Osons transformer l’acte d’aménager en cohérence avec la trajectoire de sobriété foncière !
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Propos conclusifs

Synthèse des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Philippe Pacaud, Rapporteur général des Assises Nationales de la Sobriété Foncière

Clôture des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts

Tirage au sort et dévoilement de l’œuvre créée par Ludovic Baron, artiste photographe, pour les Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Ludovic Baron, Artiste Photographe

Cette session est dédiée aux géomètres-experts et géomètres-experts stagiaires.

Le particularisme de la prescription acquisitive dans la France Outre-Mer et en Corse
(par Jean-Marc Roux, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille)

La prescription acquisitive en tant qu’outil favorisant la résorption du désordre de propriété en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte ou à Saint-Martin.

La division volumétrique : les applications en Martinique
(Par Alain Fuchs, Géomètre-expert à Fort-de-France et Jean-Marc Roux, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille)

Illustrations de l’utilisation de la technique de la division volumétrique en Martinique.

Sous réserve d’inscription et dans la limite des places disponibles.

Contexte mondial et approche comparée des stratégies de sobriété foncière

Les enjeux du changement climatique et réflexion prospective autour des défis du monde de demain
Témoignage de Nicolas Vanier, Aventurier, écrivain et réalisateur

Présentation de la séance et de la problématique
Daniel Aïnama, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Contexte climatique, démographique et spatial à l’échelle mondiale
Virginie Raisson-Victor, Géopolitologue et prospectiviste, Présidente du GIEC des Pays-de-la-Loire
Françoise VIMEUX, Climatologue, Directrice de recherche à l’Institut de recherche pour le développement

De la loi LOF au ZAN
Jean-Claude Galléty, Urbaniste OPQU

Approche comparée des stratégies de sobriété et d’aménagement
Francis Roy, Université de Laval, Ville de Québec
Raphaël Languillon-Aussel, Chercheur à l’Institut français de recherche sur le Japon, à Tokyo, et chercheur associé à l’Université de Genève

La situation en France

Présentation de la séance et de la problématique
Laurent Fuchs, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Appréhender la notion de sol et le rapport à la propriété
Jean Guiony, Directeur de l’Institut de la Transition Foncière.
Marc Kaszynski, Président du LIFTI et ancien directeur de l’EFP du Nord-Pas-de-Calais
Claude Bourguignon, microbiologiste des sols, fondateur du laboratoire d’analyse microbiologique des sols (LAMS21)
Jean-Jacques Herin, Président de l’ADOPTA, spécialiste de l’amélioration des fonctions hydriques des sols

Les controverses du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France et du Grand Chalon
David Lisnard, Président de l’AMF et Maire de Cannes
Philippe Alpy, Président de l’association nationale des EPFL et Maire de Frasne

Les transformations induites pour les différents acteurs de l’aménagement
Amaury Krid, Urbaniste, Responsable du pôle observation foncière et planification, Agence Aguram Metz, Grand Est
Laurent Vigneau, Co-Président de la Société Française des Urbanistes et Directeur de l’innovation du Groupe Artélia
Gabriel Humbert, Urbaniste et Directeur des projets urbains et de la stratégie immobilière chez VIVEST
Eric Peigné, Responsable d’unité ADFU à la direction départementale des territoires d’Indre-et-Loire

Sous réserve d’inscription et dans la limite des places disponibles.

La sobriété foncière en zone rurale et péri-urbaine

Ouverture
Vincent Roth, géomètre-expert

Table ronde n°1 : La sobriété foncière dans les zones périurbaines
L’évolution de l’urbanisation des petites et moyennes communes les 30 dernières années et l’urbanisation future dans le cadre de la sobriété foncière
Amaury Krid, Urbaniste, Responsable du pôle observation foncière et planification, Agence Aguram Metz, Grand Est

L’analyse de l’aménageur
Emmanuel Weibel, Directeur Immobilier – Crédit Mutuel Immobilier, Membre de l’UNAM, Membre FFB – Pôle Habitat

La gestion de l’eau et l’urbanisation
Quentin Araud, Ingénieur chargé d’études – HYDRATEC

Le témoignage du géomètre-expert
Ambroise Piechowski

Table ronde n°2 : La sobriété foncière dans le monde rural

L’évolution du milieu rural les 50 dernières années
Dominique Métreau, Chambre d’Agriculture Alsace, Chef de service Gestion du territoire

La sobriété foncière, opportunité pour l’évolution du milieu rural ?
Gérard Bossu, Collectivité Européenne d’Alsace, Responsable de l’unité aménagement foncier

La fonction écosystémique et la valorisation de la forêt aujourd’hui
Didier Paillereau, Expert forestier, Délégué régional Grand Est des Experts Forestiers, Membre de la commission technique des Experts Forestiers

Le témoignage du géomètre-expert
Ludovic Magne

Table ronde n°3 : la parole aux élus – exemples d’actions et débats
Michel Heinrich, Grand témoin de la table ronde
Président de la Fédération nationale de Scot, Président du Syndicat Scot des Vosges Centrales, Président de la Communauté d’Agglomération d’Epinal
Alain TOUBOL, Directeur général Etablissement Public Foncier de Grand Est
Joachim Verdier, Ville d’Epernay, Adjoint à l’Urbanisme, Patrimoine et Cadre de Vie
Olivier Duquesnoy, Maire de Saint Pouange, Vice-Président de la communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole, Membre de l’AMF 10
Claude Schaller, Ville de Sélestat, Adjoint à l’Urbanisme, géomètre-expert honoraire

Conclusion
Vincent Roth, géomètre-expert

Les solutions proposées pour mettre en œuvre une trajectoire de sobriété foncière

Présentation de la séance et de la problématique
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Quelles transformations induites pour les géomètres-experts en fonction des territoires ?
Fabien Palfroy, Président de séance locale La Rochelle (thématique : la sobriété foncière en zone littorale)
Vincent Roth, Président de séance locale Epernay (thématique : la sobriété foncière en zone rurale et péri-urbaine)
Bertrand Warin, Président de séance locale Aix-en-Provence (thématique : la sobriété foncière en zone urbaine)
Ariane Laventure, Présidente de séance locale Fort-de-France (thématique : la sobriété foncière en zone forestière et biodiversité)

Quelles transformations induites par la trajectoire de sobriété foncière pour les géomètres-experts ?
Dominique Desjeux, anthropologue et sociologue, professeur émérite à l’université Paris Sorbonne, et Jeanne Piedallu, sociologue
Analyse croisée des contraintes engendrées par la trajectoire de sobriété foncière, leur niveau d’acceptabilité et les potentialités de transformation du métier de géomètre-expert

Philippe Cachod, Président de la commission Aménagement foncier OGE
Arnaud Futeul, Président de la commission Foncier OGE
Gérard Roulleau, Président de la commission Copropriété/Volumes OGE
Claude Barneron, Président de la commission Urbanisme OGE
Quelles transformations induites par la trajectoire Zan en fonction des activités du géomètre-expert ?

Christian Rapha, Maire de la commune de Saint-Pierre (Martinique) et les étudiants en compétitions lors de l’Expert Game 2024
Les futurs géomètres-experts sont-ils prêts à s’approprier les transformations induites par la loi Climat & Résilience ?

Des transformations qui constituent une opportunité pour réapprendre à aménager un cadre de vie durable et désirable

Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste
Synthèse des tables rondes

Des sols vivants, l’autre richesse du foncier ?
Philippe Billet, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut de droit de l’Environnement à l’université de Lyon
Maylis Desrousseaux, Maîtresse de Conférences à l’Ecole d’urbanisme de Paris
Cécile Claveirole, ingénieure agricole, membre de France Nature Environnement et du Conseil économique social et environnemental
Sandrine Larramendy, paysagiste conceptrice urbaniste
Michel Greuzat, géomètre-expert
Quelles solutions pour préserver nos sols vivants, leur résilience, leur qualité agronomique, leur fonctionnalité et leur valeur environnementale ?

Diviser pour mieux…optimiser le foncier, équilibre fragile ?
Erwan Marolleau, Directeur Prospective SAFER PACA
Aurore Merlet, Juriste consultante et formatrice en droit immobilier
Pascale Hervouet-Lagadic, ex Présidente du Bureau d’étude ATLAM spécialisé dans l’expertise environnementale et l’accompagnement des projet d’aménagement
Etienne Saint-Aubin, géomètre-expert
Quelles solutions pour aménager et restructurer le parcellaire foncier afin d’atteindre les objectifs de la loi climat & Résilience ?

Renaturer le bâti et reconstruire la ville sur la ville, deux impératifs contradictoires
Philippe Clergeau, Professeur écologue au Museum d’histoire naturelle
Jean-François Rouhaud, Avocat spécialisé en droit de l’urbanisme et de l’immobilier
Jacqueline Osty, paysagiste urbaniste
Denis Caraire, Président de l’OPQU, Directeur de Villes vivantes
Xavier Prigent, géomètre-expert
Quelles solutions pour renaturer et désartificialiser le tissu urbain constitué, recomposer les espaces et le bâti ?

Osons transformer l’acte d’aménager en cohérence avec la trajectoire de sobriété foncière !
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Propos conclusifs

Synthèse des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Philippe Pacaud, Rapporteur général des Assises Nationales de la Sobriété Foncière

Clôture des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts

Tirage au sort et dévoilement de l’œuvre créée par Ludovic Baron, artiste photographe, pour les Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Ludovic Baron, Artiste Photographe

Contexte mondial et approche comparée des stratégies de sobriété foncière

Les enjeux du changement climatique et réflexion prospective autour des défis du monde de demain
Témoignage de Nicolas Vanier, Aventurier, écrivain et réalisateur

Présentation de la séance et de la problématique
Daniel Aïnama, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Contexte climatique, démographique et spatial à l’échelle mondiale
Virginie Raisson-Victor, Géopolitologue et prospectiviste, Présidente du GIEC des Pays-de-la-Loire
Françoise VIMEUX, Climatologue, Directrice de recherche à l’Institut de recherche pour le développement

De la loi LOF au ZAN
Jean-Claude Galléty, Urbaniste OPQU

Approche comparée des stratégies de sobriété et d’aménagement
Francis Roy, Université de Laval, Ville de Québec
Raphaël Languillon-Aussel, Chercheur à l’Institut français de recherche sur le Japon, à Tokyo, et chercheur associé à l’Université de Genève

La situation en France

Présentation de la séance et de la problématique
Laurent Fuchs, Président de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Appréhender la notion de sol et le rapport à la propriété
Jean Guiony, Directeur de l’Institut de la Transition Foncière.
Marc Kaszynski, Président du LIFTI et ancien directeur de l’EFP du Nord-Pas-de-Calais
Claude Bourguignon, microbiologiste des sols, fondateur du laboratoire d’analyse microbiologique des sols (LAMS21)
Jean-Jacques Herin, Président de l’ADOPTA, spécialiste de l’amélioration des fonctions hydriques des sols

Les controverses du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Sébastien Martin, Président d’Intercommunalités de France et du Grand Chalon
David Lisnard, Président de l’AMF et Maire de Cannes
Philippe Alpy, Président de l’association nationale des EPFL et Maire de Frasne

Les transformations induites pour les différents acteurs de l’aménagement
Amaury Krid, Urbaniste, Responsable du pôle observation foncière et planification, Agence Aguram Metz, Grand Est
Laurent Vigneau, Co-Président de la Société Française des Urbanistes et Directeur de l’innovation du Groupe Artélia
Gabriel Humbert, Urbaniste et Directeur des projets urbains et de la stratégie immobilière chez VIVEST
Eric Peigné, Responsable d’unité ADFU à la direction départementale des territoires d’Indre-et-Loire

Sous réserve d’inscription et dans la limite des places disponibles.

La sobriété foncière en zone littorale

Ouverture
Fabien Palfroy, géomètre-expert

Introduction du contexte 
Gonéri Le Cozannet, Ingénieur BRGM à l’unité « Risque côtiers et changement climatique » – Doctorant en géographie

Il réalise des travaux de recherche sur les effets de l’élévation du niveau de la mer sur l’érosion côtière et les submersions marines. Il a participé au 6e rapport du GIEC. Ses propos généralistes sur le changement climatique et ses incidences permettront d’introduire la matinée.

Délimitation du trait de côte

Simon Galloux, Responsable unité gestion du littoral // DDTM La Rochelle
Jean-Yves Mas, géomètre-expert à Lacanau et Arcachon

La notion de recul du trait de côte est très souvent évoquée, mais la définition précise de cette limite est parfois complexe. Nous aborderons donc dans ce 1er temps la procédure de délimitation du domaine public maritime.

Planification et gestion des territoires littoraux

Vincent Bawedin, Chargé de la gestion du trait de côte à la Communauté de communes des Grands Lacs (Biscarosse), Docteur en géographie : thèse consacrée à la Gestion Intégrée des Zones Côtières dans le bassin d’Arcachon et sur la côte picarde. Auteur d’articles sur l’adaptation face au recul du trait de côte.

Présentation de la stratégie de gestion du risque de recul du trait de côte par une collectivité et de la planification en milieu soumis au risque.
Déplacement de bâtiments privés soumis au risque avec arrêté de périls. Stratégie de renforcement des ouvrages privés/publics, problématique de responsabilité.

Table ronde et débat politique sur la stratégie de gestion du risque et du littoral
Michel Parent, Président de la Communauté de Communes de l’Île d’Oléron
Francois Blanchet, Maire de St Gilles Croix de Vie
Patrick Marengo, Maire de Royan

Comment se protège-t-on ? Comment communique-t-on auprès des habitants du bord de mer ?
Quelle est l’échelle d’intervention et de collaboration entre les territoires concernés ?
Comment gérer et planifier les délais de mise en place des solutions ?
Quel mode de financement des solutions ?
Comment concilier la gestion de la pression foncière et du risque ?

Valorisation d’un bien immobilier soumis au recul du trait de côte
Nicolas DOREMUS – Chargé de mission au pôle évaluation de la Direction Nationale de l’Immobilier de l’Etat (DNID)
Xavier Richard, Compagnie des experts de justice immobiliers, Enseignant en licence à la Rochelle sur l’évaluation immobilière

Il existe actuellement un dénie dans la prise en considération du risque par les acquéreurs de biens en bordure du littoral. Le recul du trait de côte et le risque de submersions marines peuvent cependant avoir des conséquences catastrophiques pour les biens concernés.

Conclusion
Fabien Palfroy, géomètre-expert

Les solutions proposées pour mettre en œuvre une trajectoire de sobriété foncière

Présentation de la séance et de la problématique
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Quelles transformations induites pour les géomètres-experts en fonction des territoires ?
Fabien Palfroy, Président de séance locale La Rochelle (thématique : la sobriété foncière en zone littorale)
Vincent Roth, Président de séance locale Epernay (thématique : la sobriété foncière en zone rurale et péri-urbaine)
Bertrand Warin, Président de séance locale Aix-en-Provence (thématique : la sobriété foncière en zone urbaine)
Ariane Laventure, Présidente de séance locale Fort-de-France (thématique : la sobriété foncière en zone forestière et biodiversité)

Quelles transformations induites par la trajectoire de sobriété foncière pour les géomètres-experts ?
Dominique Desjeux, anthropologue et sociologue, professeur émérite à l’université Paris Sorbonne, et Jeanne Piedallu, sociologue
Analyse croisée des contraintes engendrées par la trajectoire de sobriété foncière, leur niveau d’acceptabilité et les potentialités de transformation du métier de géomètre-expert

Philippe Cachod, Président de la commission Aménagement foncier OGE
Arnaud Futeul, Président de la commission Foncier OGE
Gérard Roulleau, Président de la commission Copropriété/Volumes OGE
Claude Barneron, Président de la commission Urbanisme OGE
Quelles transformations induites par la trajectoire Zan en fonction des activités du géomètre-expert ?

Christian Rapha, Maire de la commune de Saint-Pierre (Martinique) et les étudiants en compétitions lors de l’Expert Game 2024
Les futurs géomètres-experts sont-ils prêts à s’approprier les transformations induites par la loi Climat & Résilience ?

Des transformations qui constituent une opportunité pour réapprendre à aménager un cadre de vie durable et désirable

Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste
Synthèse des tables rondes

Des sols vivants, l’autre richesse du foncier ?
Philippe Billet, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut de droit de l’Environnement à l’université de Lyon
Maylis Desrousseaux, Maîtresse de Conférences à l’Ecole d’urbanisme de Paris
Cécile Claveirole, ingénieure agricole, membre de France Nature Environnement et du Conseil économique social et environnemental
Sandrine Larramendy, paysagiste conceptrice urbaniste
Michel Greuzat, géomètre-expert
Quelles solutions pour préserver nos sols vivants, leur résilience, leur qualité agronomique, leur fonctionnalité et leur valeur environnementale ?

Diviser pour mieux…optimiser le foncier, équilibre fragile ?
Erwan Marolleau, Directeur Prospective SAFER PACA
Aurore Merlet, Juriste consultante et formatrice en droit immobilier
Pascale Hervouet-Lagadic, ex Présidente du Bureau d’étude ATLAM spécialisé dans l’expertise environnementale et l’accompagnement des projet d’aménagement
Etienne Saint-Aubin, géomètre-expert
Quelles solutions pour aménager et restructurer le parcellaire foncier afin d’atteindre les objectifs de la loi climat & Résilience ?

Renaturer le bâti et reconstruire la ville sur la ville, deux impératifs contradictoires
Philippe Clergeau, Professeur écologue au Museum d’histoire naturelle
Jean-François Rouhaud, Avocat spécialisé en droit de l’urbanisme et de l’immobilier
Jacqueline Osty, paysagiste urbaniste
Denis Caraire, Président de l’OPQU, Directeur de Villes vivantes
Xavier Prigent, géomètre-expert
Quelles solutions pour renaturer et désartificialiser le tissu urbain constitué, recomposer les espaces et le bâti ?

Osons transformer l’acte d’aménager en cohérence avec la trajectoire de sobriété foncière !
Marie Leblanc-Chenu, Présidente de séance, en co-animation avec Sophie Gastrin, journaliste

Propos conclusifs

Synthèse des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Philippe Pacaud, Rapporteur général des Assises Nationales de la Sobriété Foncière

Clôture des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts

Tirage au sort et dévoilement de l’œuvre créée par Ludovic Baron, artiste photographe, pour les Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Séverine Vernet, Présidente des Assises Nationales de la Sobriété Foncière
Ludovic Baron, Artiste Photographe